DEPARTEMENT DE LA GESTION DES PERSONNELS :
Au sein de la direction des ressources humaines de l’AP-HP, le département de la gestion du personnel compte 95 agents intervenant dans tous les domaines de la gestion des ressources humaines, de la gestion de la carrière à la retraite.

SERVICE :
Le bureau du statut et de la réglementation est responsable de toutes les instances chargées de donner un avis sur la gestion des carrières des agents : commissions administratives paritaires (CAP), commissions consultatives paritaires (CCP) et conseils de discipline. Le  poste de gestionnaire est rattaché au bureau du statut et de la réglementation.

COMPOSITION DE L’EQUIPE :
Le bureau du statut et de la réglementation est composé d’un attaché d’administration hospitalière,  de deux adjoints des cadres hospitaliers et d’un adjoint administratif.
Les missions du bureau du statut et de la réglementation sont :
- Assistance juridique aux directions des ressources humaines locales en matière de 
   droit de  la fonction publique 
- Préparation et organisation des Commissions administratives paritaires de l’AP-HP
- Préparation et organisation des Commissions consultatives paritaires de l'AP-HP
- Préparation et organisation des Conseils de discipline de l'AP-HP

Organisation et gestion des CAP, CCP et conseil de discipline :
- accueil téléphonique et physique (des élus et des agents pour consultation des dossiers), 
- gestion du calendrier et des réservations de salle, préparation pour la tenue de la séance, 
- rédaction de l’ordre du jour, édition, envoi et suivi des convocations, 
- relances des membres pour obtention de la parité/quorum, 
- envoi de courriers-types (aux DRH et aux agents),
- mise à jour des tableaux de suivis, 
- suivi après les séances (réception des décisions de sanction, diffusion des PV, retour des dossiers administratifs vers les sites).

Activité spécifique au fonctionnement des CAP : 
- préparation des fiches synthétiques (partie carrière), 
- mise à jour du tableau de suivi (statistiques) et du site intranet,
- prise en charge très occasionnelle d’une CAP (préparation des dossiers, rédaction des fiches synthétiques, présentation en séance, prise de notes et rédaction du procès-verbal, envoi des avis).

Activité spécifique au fonctionnement des conseils de discipline : 
- préparation des rapports au Président (partie carrière),
- courriers de demandes de rapports sociaux et suivi des réponses,
- suivi du retour des décisions de sanction et des PV de séance signés et diffusion aux membres.

Une procédure d’intégration avec dispositif de tutorat et parcours de formation adaptée à chaque nouvel arrivant en fonction de son profil ;

Un centre formation et de développement des compétences interne pour les formations management, les renforcement Métiers…

15 jours de RTT, en plus des 25 jours de congés ; 

Une salle de bien-être et des animations sur le site de Saint Antoine ;

Une offre de sorties culturelles, de voyages, de centres de vacances (AGOSPAP), des réductions et des bons plans (HOPTISOINS)

Remboursement partiel du pass navigo